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Conditions générales d’utilisation du site PsoriasisTraitement.fr

1. DISPOSITIONS GENERALES

1.1. Cet accord d’utilisateur (ci-après – Accord) concerne ce site et tous les sites liés au site au www.psoriasistraitement.fr
1.2. Cet accord régit les relations entre l’administration de ce site et les utilisateurs de ce site.
1.3. La direction se réserve le droit à tout moment de modifier, ajouter ou supprimer des éléments du présent accord sans préavis utilisateur.
1.4. L’utilisation continue du site Web implique l’acceptation de l’accord de l’utilisateur à ces conditions.
1.5. L’utilisateur est personnellement responsable de la vérification du présent accord pour tout changement.

2. DEFINITIONS

Le contenu du site ce sont des résultats protégés de l’activité intellectuelle, y compris les textes, leurs titres, préfaces, annotations, des articles, des illustrations, des pochettes, des œuvres musicales avec ou sans texte, graphiques, textes, photographies, produits dérivés, et d’autres travaux, les interfaces utilisatrices, interfaces visuelles, les noms des marques, logos, programmes informatiques, bases de données, ainsi que la conception, la structure, la sélection, la coordination, l’apparence, le style d’ensemble et la mise en page du contenu, qui fait partie du site et d’autres propriété intellectuelle collectivement et / ou individuellement contenu sur le site Web.

3. OBJET DE L’ACCORD

3.1. L’objet du présent accord est de fournir aux utilisateurs l’accès aux produits contenus sur le site Web et les services fournis.
3.2. L’accès à se cite Internet est fourni gratuitement.
3.3. Cet accord est une offre publique. L’accès au Site est considéré comme l’adhésion.
3.4. L’utilisation de matériaux et services du Site est régie par les normes de la législation actuelle.

4. DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES

4.1. La direction a le droit de :
4.1.1. Modifier des règles d’utilisation du site, ainsi que de modifier le contenu de ce site. Les modifications prennent effet à partir de la date de publication de la nouvelle édition de l’Accord sur le Site.
4.1.2. Restreindre l’accès au site en cas de violation par l’utilisateur du présent Accord.
4.1.3. Changer le prix des biens et le coût des services qui sont disponibles sur ce Site.
4.2. L’utilisateur a le droit de :
4.2.1. Obtenir l’accès au site sous condition du respect des exigences d’inscription.
4.2.2. Utiliser tous les services disponibles sur le Site, ainsi qu’acheter des biens et services proposés sur le Site.
4.2.3. Poser toutes les questions relatives aux services.
4.2.4. Utiliser le Site uniquement aux fins et de la manière prévue par l’accord, qui ne sont pas interdites par la législation.
4.3. Utilisateur accepte :
4.3.1. Respecter les droits économiques et moraux des auteurs et autres titulaires de droits d’auteur lors de l’utilisation du site Web.
4.3.2. Ne pas prendre de mesures qui peuvent être considérées comme violant le fonctionnement normal du site.
4.3.3. Ne pas utiliser le site Web pour la diffusion des informations promotionnelles, sauf avec le consentement du site d’administration.

5. RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

5.1. En cas de désaccord ou différend entre les Parties au présent Accord, une condition préalable avant d’appliquer à la cour est la présentation de la demande (proposition écrite pour le règlement volontaire des différends).
5.2. Le destinataire de la demande dans les 30 jours calendaires à compter de la date de sa réception, informe le demandeur par écrit de l’issue de la demande.
5.3. En cas d’impossibilité de résoudre le différend sur une base volontaire, toute partie peut demander au tribunal pour la protection de leurs droits.

6. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

6.1. L’administration du site n’accepte pas contre-offres du membre par rapport à l’évolution de cet accord d’utilisateur.
6.2. Avis des utilisateurs affichés sur le site ne sont pas confidentielles et peuvent être utilisés par le site d’administration sans restrictions.

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